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Compensation écologique : Créocéan a développé l'outil MITIMED

06.03.2017

MITIMED : un outil pour l’évaluation et le dimensionnement de la séquence ERC appliquée aux Etudes d’Impacts Environnementales (EIEs) en mer

Dans le cadre d’une thèse CIFRE réalisée par Celine JACOB sur la compensation écologique en milieu marin, CREOCEAN a développé un outil, MitiMed, qui propose une approche simple, opérationnelle et standardisée visant à évaluer et dimensionner les besoins en termes de compensation écologique. Cet outil est applicable aux Etudes d’Impacts Environnementales dans tout type de projet de développement en mer. Il vise prioritairement la compensation mais peut aussi être appliqué à chacune des étapes de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) lorsque le projet d’aménagement bénéficie de plusieurs variantes possibles pour choisir la variante de moindre impact.

L’utilité d’un tel outil MitiMed dérive d’un constat fait lors de la thèse de Céline Jacob, sur les lacunes des EIEs en mer :

  • la séquence ERC n’est pas respectée dans la plupart des EIEs marines en France,
  • il y a une forte confusion dans la distinction des différentes mesures E, R et C,
  • très peu d’outils pour la restauration des milieux ou des espèces existent et sont performants pour une compensation efficace,
  • les mesures ERC, lorsqu’elles sont proposées, ne sont issues d’aucun véritable calcul quantifié permettant de justifier l’équivalence entre les pertes et les gains en termes de biodiversité,
  • très peu (voire aucun) suivis ou contrôles des mesures ERC ne sont véritablement réalisés,
  • de son coté, la réglementation évolue de manière plus stricte (en particulier : loi sur la biodiversité (L163-4) : obligation de résultat pour la compensation).

L’outil MitiMed ne prétend pas résoudre tous ces problèmes mais il vise à minima à établir un premier cadre de travail plus strict et plus standardisé dans le domaine de la compensation où tout/beaucoup d’éléments restent à définir/préciser. L’outil MitiMed a l’avantage de quantifier les pertes et les gains en terme de fonctionnalité des écosystèmes marins, d’identifier les habitats ou les espèces vers lesquels prioriser les efforts, et de proposer une méthode quantitative, justifiée et justifiable de dimensionnement des mesures ERC. Il donne aussi des objectifs à atteindre en prenant en compte la durée de mise en place des mesures compensatoires, leur développement dans le temps, les risques inhérents à la fiabilité des mesures compensatoires (en particulier liés aux techniques de restauration des milieux qui sont loin d’être maitrisées).

A ce stade, l’outil MitiMed fonctionne et est opérationnel. Il a été testé en interne à Créocéan sur plusieurs projets d’aménagements portuaires. Il reste toutefois expérimental dans la mesure où il demande à être testé sur davantage de projets marins et est donc voué à être perfectionné dans le temps.

Ce travail est issu d’une collaboration entre Créocéan, CEFE (Centre d’Ecologie Fonctionnel et Evolutive) et l’Université Paul Valéry à Montpellier.

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